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Marques déposées par l'association loi 1901 prioriterre
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BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION prioriterre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION prioriterre
prioriterre, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3859826
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2021
BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION prioriterre de prioriterre

Présentation de la marque BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION prioriterre

Déposée le 15 septembre 2011 par l'association loi 1901 prioriterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION prioriterre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 prioriterre domicilié(e) 3 rue René Dumont - 74960 - MEYTHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, prioriterre domicilié(e) 3 rue René Dumont - 74960 - MEYTHET - France.

La marque BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION prioriterre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859826.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION prioriterre est expirée depuis le 15 septembre 2021.

prioriterre a également déposé les autres marques suivantes : LES TOQUES ETHIQUES LE CLIMAT DANS NOS ASSIETTES , FAMILLES A ENERGIE POSITIVE (FAEP) , E3 / Etablissements Engagés pour l'Energie , Bureaux Br@nchés , prioriterre Information et Conseil Energie Eau Consommation , Planète joyeuse


prioriterre, association loi 1901 - 3 rue René Dumont - 74960 - MEYTHET - France


prioriterre - 3 rue René Dumont - 74960 - MEYTHET - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture.